Définir la démocratie est une tâche fastidieuse et Dieu sait que les praticiens endurcis s’affrontent encore dans une guerre d’écoles sans fin.
Il va donc de soi que le format du présent article ne peut permettre de s’y atteler efficacement, d’autant plus que tel n’est pas son objet.
Puisqu’il sera néanmoins question de démocratie, il convient de rappeler quelques acceptions dont la plus répandue renvoie à un régime politique dans lequel le peuple est souverain, autrement dit« le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple », selon la célèbre formule d’Abraham Lincoln.
Par démocratie, dans ce sens, on peut entendre une forme de gouvernement dans laquelle la conquête du pouvoir ne peut se faire de manière aléatoire, mais sur la base de règles claires, en général cristallisées dans une loi ou répertoriées dans un code électoral, le tout devant se conformer à une norme supérieure qui est généralement une Constitution.
Outre le système ou la forme de gouvernement qu’elle implique, la démocratie peut également désigner une forme de société ayant un ensemble de valeurs, d’idéaux et de principes politiques, sociaux ou culturels intégrés par l’essentiel des citoyens comme des acquis.
Enfin, la démocratie peut aussi servir à désigner le fonctionnement de tout corps ou organisation sociale qualifié le plus souvent de « démocratique » précisément parce que tout le mécanisme repose sur l’égalité des membres du groupe, sur des procédures de délibérations, ou encore de votes et/ou d’élections qui ne sont ni opaques, ni aléatoires.
Proches de la conception d’Alexis de Tocqueville, ces deux dernières définitions qui s’attachent aux dimensions culturelles plus qu’au système politique, renvoient à ce que l’on peut entendre par une culture politique, c’est-à-dire une prédisposition à respecter un certain nombre de valeurs, à accepter et intégrer non seulement les règles, mais encore les institutions qui les incarnent.
Force est de constater que, malheureusement, pour l’immense majorité des peuples d’Afrique, cette culture acceptant les règles comme une évidence est loin d’être acquise et que, s’agissant de la conquête et l’exercice du pouvoir, les moyens d’y parvenir restent aléatoires et portés sur des procédés essentiellement violents.
C’est pourquoi une forme d’illusion démocratique est née de l’organisation de scrutins dits « multipartites », sans réelle acceptation ni intégration de cette culture démocratique qui est le passage obligé pour créer les conditions d’un véritable développement.
De l’illusion démocratique…
Longtemps privés d’élections multipartites et écrasés par des dictatures sans la moindre concession, les Africains en sont arrivés à s’extasier de peu de choses et à se bercer de cette illusion démocratique entretenant une forme d’autosatisfaction à organiser des élections, même émaillées de fraudes grossières.
Certains pays n’ont, en effet, aucune crainte à s’arroger le statut de démocratie au seul motif que des élections dites multipartites ont été organisées, sans s’interroger sur les conditions qui ont présidé à leur organisation et les moyens mis en œuvre.
D’autres n’hésitent pas à se vanter de l’issue non violente du scrutin qu’ils ont organisé.
C’est le lieu de rappeler les élections présidentielles sénégalaises qui ont été présentées comme un extraordinaire exploit, au seul motif que le scrutin s’était « bien terminé », c’est-à-dire sans explosion de violence et sans contestation de la part du candidat malheureux, alors qu’elles se sont déroulées dans une véritable confusion, avec un candidat qui a d’abord tenté de placer son fils sur les starting-blocks, avant de se présenter lui-même envers et contre tout.
Il est bien entendu qu’on ne peut effectivement pas être mécontent qu’un président ait pu succéder à autre par la volonté du peuple et que le résultat ait été accepté par le perdant, mais je ne crois pas qu’il y ait lieu ni de grimper aux murs pour présenter cette situation comme le summum de l’exploit, ni de féliciter Monsieur WADE d’avoir simplement accepté un résultat qui lui a été défavorable.
Dans une démocratie digne de ce nom, personne n’aurait eu la moindre idée de féliciter le perdant parce qu’il aura accepté le résultat des urnes, de la même manière que personne ne trouve extraordinaire que des élections transparentes soient organisées et que les résultats s’imposent à tous.
Les Africains doivent donc intégrer l’idée que des élections qui se terminent bien sont la norme et que celles qui sont biaisées et qui se soldent par violences délibérément orchestrées par celui qui n’en accepte pas le résultat, doivent être regardées comme une infirmité dont il faut s’émouvoir et il faut se débarrasser.
Enfin, il ne faut plus continuer à se féliciter des situations que les démocraties accomplies ont intégrées comme évidentes et naturelles.
Il ne faut pas non plus considérer que toute élection, pour peu qu’elle oppose plusieurs partis politiques, est nécessairement démocratique.
Le premier enjeu doit porter sur la manière dont le scrutin est organisé et sur l’équilibre des moyens entre tous les candidats.
Le constat effarant est que la donne est généralement faussée dès le départ, parce que – le plus souvent – un candidat dont la victoire est écrite à l’avance dispose de l’ensemble des moyens de l’Etat : des hélicoptères destinées à arroser les villes et villages de tracts en un temps record, de l’argent public prélevé à volonté et utilisé sans compte de campagne régularisé, des effectifs de police, de gendarmerie ou de l’armée affectés aux missions d’encadrement des meetings du principal candidat, des pagnes et tee-shirts imprimés à son effigie, sans compter l’occupation intempestive et quasi exclusive des médias.
Or une démocratie qui en mérite le nom veille à l’équilibre des forces en présence, à travers une répartition équitable du temps de parole dans les médias et un encadrement du financement de la campagne électorale.
Le second enjeu doit porter sur la nécessité d’un débat démocratique, parce que les élections dont se vantent les démocrates autoproclamés ne laissent généralement aucune place à la libre expression et à la confrontation des idées, parce qu’en lieu et place de débats, ne fusent que les insultes et les menaces d’en découdre non pas sur les idées et les programmes, mais par ce qui est malheureusement culturellement bien installé, à savoir le logiciel de la violence.
Il faut accepter les règles, il n’est pas trop tard et c’est largement possible comme l’enseigne le cas de Mathieu KEREKOU qui, malgré un passé sulfureux de dix-huit ans de pouvoir autoritaire, a pu accepter, le jour de la clôture de la Conférence nationale, toutes les conclusions de la Conférence nationale, démontrant ainsi qu’il avait su gérer le processus démocratique ainsi engagé au Bénin, sans ressortir ses griffes.
…. A l’acceptation des règles démocratiques.
Dans la vie privée comme dans la vie publique l’attachement aux règles ne semble pas le point fort des Africains.
Quelques sceptiques pourront toujours objecter qu’ il y a bien des constitutions, des parlements, des règles codifiées, des palais de justice et des maisons d’arrêt en Afrique et que ce n’est pas toujours la jungle. Soit.
Mais posons-nous la question de savoir si ces éléments ont été intégrés par les Africains comme ayant une force qui s’imposent à tous ?
A l’évidence c’est NON, parce que – au lieu de vivre avec – nous vivons à côtés des règles et des institutions pour ne les utiliser ou tenter de le faire que quand elles arrangent nos affaires et les contester ou les ignorer pour leur substituer la violence lorsqu’elles nous sont défavorables.
Tel est le cas de ce qui est observé au sujet du principe même du mandat présidentiel, c’est-à-dire cette période bien déterminée pendant laquelle celui qui obtient la confiance du peuple occupe les fonctions de Président de la République.
La durée de cette période est bien sûr variable selon les pays, de cinq ans, sept ans ou dix ans, peu importe… Le principe est qu’à l’issue de cette période, il faut soit solliciter un autre mandat parce que les conditions légales sont réunies pour une nouvelle candidature, soit se retirer parce que la règle fait obstacle à toute nouvelle candidature.
C’est le lieu de rappeler que, la France qui, jusqu’à la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, n’avait pas de limite au nombre de mandats que pouvait effectuer un président de la République, a inscrit à l’article 6 de la Constitution, le principe selon lequel désormais le mandat ne peut être renouvelé qu’une fois consécutivement.
Si de nombreux pays d’Afrique ont adopté le principe de limitation des mandats, il n’est pas rare que, le moment venu, l’on assiste à des révisions constitutionnelles conseillées et taillées à la mesure des dictateurs, ce sans le moindre complexe.
C’est pourquoi, parvenir à cette maturité qui permet d’accepter la règle comme un acquis qui doit s’imposer à tous me paraît être l’impératif qui conditionnera le reste.
Parce que nous en sommes encore loin, je saisis cette occasion pour revenir sur un des articles les plus originaux publiés sur ce site et dans lequel le constitutionnaliste Félix BANKOUNDA MPELE exposait l’idée de « REPENSER LE PRÉSIDENT AFRICAIN », parce que précisément, avec une constitution restant souvent incantatoire sans mise en œuvre réelle, le président africain qui n’a pas de contrepoids paraît inadapté à la réalité de son environnement.
La pertinence de l’idée de repenser le président africain ne me paraît souffrir d’aucune contestation.
Seulement, je reste sur la question de savoir quelle autre institution, par sa seule nature, sera adaptée à la réalité africaine si notre rapport à la règle reste à ce point distant.
Je serais d’avis que le fait de remplacer l’institution présidentielle en soi, est loin de nous tirer d’affaire, parce que la nouvelle institution sera nécessairement incarnée par un ou plusieurs hommes, de sorte que cette institution risque d’être rappelée à la réalité par notre refus d’intégrer et d’accepter les règles établies d’une part, et, d’autre part le réflexe encore dominant de recourir à la violence.
Si j’avoue ma faiblesse de ne pas avoir de solution sur la forme de l’institution à substituer au président africain, je reste néanmoins convaincu que ce n’est pas tant la forme de l’institution à la tête de l’Etat qui pose problème, parce que cette institution sera nécessairement mise en place et encadrée suivant une série de règles.
Si notre rapport à la règle (ou aux règles) ne change pas, il y a à craindre que ceux qui s’affranchissent des constitutions d’aujourd’hui, le fassent encore demain pour n’importe quelle autre règle, en lui substituant la violence politique dans toutes ces déclinaisons.
Le jour où nous arriverons à intégrer le caractère sacré des règles en général, la moitié du chemin aura été faite, l’autre moitié dépendant de l’attachement malsain à l’ancienne puissance coloniale qui fait encore de nombreux dirigeants africains de véritables « gouverneurs de colonies », qui adoptent des postures et des comportements dont ils ne sont pas toujours maîtres.
C’est l’occasion d’exprimer mon accord avec l’historien Achille MBEMBE lorsqu’il dit qu’« il faudrait que l’on arrive à un point où l’avenir des rapports entre l’Afrique et la France soit décidé en Afrique et ne dépende plus des élections françaises », parce que, dit-il – entre autres – non seulement « (…) les élites françaises, qu’elles soient de droite ou de gauche, n’ont pas développé un concept de l’Afrique qui soit à la mesure des mutations de ce continent », mais encore existe-t-il « (…) un décalage extraordinaire entre ces mutations, les connaissances que nous en avons et les politiques rétrogrades mises en place par les gouvernements successifs de la France, qu’ils soient de gauche ou de droite ».
Cette analyse me conforte dans l’idée bien dans le cadre de ce que je considère comme un impératif, à savoir la fin à cet attachement malsain à l’ancienne puissance coloniale, que de nombreux Africains pérennisent eux-mêmes.
La route reste très longue, mais commençons néanmoins par accepter la force des règles du jeu démocratique et que celles-ci s’imposent comme une évidence, en lieu et place des réflexes de violence qui nous font tant de mal.
Claude BAKAMA
Merci Maitre Bakama pour cette contribution au débat, sur la culture démocratique.
En ce qui concerne les congolais, le manque de culture démocratique, nous a entrainé dans l’impasse et le retour à la dictature de sassou nguesso.
Lissouba comme tout homme n’était pas infaillible, mais la démocratie au moins, permettait l’alternance démocratique par le vote. Mais à quoi avons nous assisté:
Une pseudo élite, avide de privilèges et du pouvoir, qui a favorisé le retour du cobra. taxant avec une mauvaise foi sans égale, que Lissouba était dictateur, oubliant qu’on en sortait sur le régime PCT. Resultat dee courses, nous sommes de nouveau à la case départ. Pis avec des milliers de morts.
Ce qui est encore plus grave, c’est que nous n’avons pas encore pris conscience, et si nous n’y prenons garde, et même si nous terrassons le système des nguesso, nous allons de nouveau excellé dans les travers. Car chez les congolais, lorsque nous ne sommes pas au pouvoir, la maxime c’est que l’on perde tous.
L’élite congolaise n’a aucune vision, ni projet pour le congo…
Réponse de Félix Bankounda Mpélé à Maître claude Bakama.
Tout d’abord, félicitons l’auteur de rappeler ce qui n’est, d’un point de vue général et depuis toujours, qu’une évidence : l’impératif de la culture démocratique. L’un des africanistes français d’aujourd’hui, spécialisé sur le constitutionnalisme africain, rappelait il y a quelques années, jusqu’à en faire le titre de sa contribution, que « Constitution sans culture constitutionnelle n’est que ruine du constitutionnalisme… » (J. du B. De Gaudusson, in Mél. S. Milacic, 2008, p.333). C’est dire que la question de la culture démocratique, dans laquelle baigne en l’occurrence celle de la culture constitutionnelle, est permanente.
Etonnons-nous cependant de l’assertion de l’auteur selon laquelle « Si j’avoue ma faiblesse de ne pas avoir de solution sur la forme de l’institution à substituer au président africain, je reste néanmoins convaincu que ce n’est pas tant la forme de l’institution à la tête de l’Etat qui pose problème, parce que cette institution sera nécessairement mise en place et encadrée suivant une série de règles » !
Clairement, selon l’auteur, la forme de l’institution, c’est-à-dire, une organisation potentiellement dictatoriale comme celle de la Vème République française, unanimement reconnue comme telle en France, et particulièrement en Afrique, par tous les constitutionnalistes, n’y est pour rien dans les carences de la culture démocratique en Afrique !
Sans aller très loin dans le débat ici, on soulignera tout simplement qu’il y a une dialectique naturelle et indiscutable, dans le système politique, entre la ‘clé de voûte du système’, c’est-à-dire le président de la République, et la culture démocratique.
La première faiblesse de l’exposé de l’auteur c’est de ne pas reconnaitre et affirmer cette dialectique : la dictature, c’est un truisme, est l’opposé de la démocratie. Par conséquent, la culture dictatoriale est allergique et antinomique à la culture démocratique. Cela ne va-t-il pas de soi ? A-t-on vraiment besoin de démonstration pour cela ?
Malgré l’évidence, de notre point de vue, essayons donc quelques illustrations : Alors qu’existait bien un conseil constitutionnel au Congo, créé à la suite de la modification de la Constitution congolaise du 8 juillet 1979, en 1984, ce conseil a rendu l’âme avec l’avènement de l’ère démocratique en 1991, sans avoir rendu une seule décision ! Sous l’ère du frémissement démocratique au contraire, on constate également un frémissement du contentieux constitutionnel, avec quelques décisions constitutionnelles, dont celles de 1996 relatives aux communes de moyen exercice, rendues (par la Cour suprême faisant notamment figure de juridiction constitutionnelle, avant la mise en place du conseil constitutionnel, selon la Constitution du 15 mars 1992), je vous en prie, pas en faveur du pouvoir en place. Est-ce un hasard ?
Disons, simplement, que l’organisation de l’Exécutif en Afrique, telle qu’elle existe aujourd’hui, est plus favorable aux anciennes pratiques (dictature, tribalisme, régionalisme, népotisme, corruption, violence,…), comme l’a rappelé la Constitution de 1992 dans son préambule, et, non dupes, les citoyens pensent que les choses, les intérêts, se jouent non sous l’angle du droit, des procédures, mais plutôt par le biais des relations personnalisées, bloquant et biaisant par là même l’éclosion ou le dynamisme de la culture démocratique.
Bien plus grave, comme nous le disons ou rappelons dans ‘ L’impératif de refonte de l’institution présidentielle’ « Que de temps, d’argent, de compétences, de valeurs, de rendez-vous, de vies sacrifiés à cause des … présidents de la République ! ». Et j’ajoute,
« Toute l’histoire politique congolaise est l’illustration d’une institution globalement calamiteuse, et les derniers et graves événements de 1997 à 2001 principalement, me confortent dans cette idée. Bien sûr, il faut se garder des généralisations, comme c’est bien souvent le cas, certains pays africains présentant des particularismes. Reconnaissons cependant que personne ne peut jurer que tel pays africain est à l’abri d’un éclatement ou d’une guerre de pouvoir… ». Et, en cela, ce n’est pas Achille Mbembé, que cite l’auteur, qui me démentira.
Ainsi donc, la proposition que nous faisons, dans ‘repenser le président africain’, loin d’une clé magique, consiste à moduler l’exécutif, à lui amputer les prérogatives essentielles, à introduire le contrepoids au sein même de l’exécutif, à obérer son messianisme dans les représentations populaires et, par là même, à initialiser d’autres comportements pour, progressivement, dynamiser la culture démocratique : l’effacement de l’exécutif favorise puis dynamise la culture démocratique tandis que la dictature freine celle-ci. L’erreur, je ne cesse de le souligner, pour les africains, c’est toujours de croire à la baguette magique, de toujours penser les choses dans l’immédiateté, croyant toujours que l’option pour le système démocratique entraîne automatiquement la culture démocratique, avec, ainsi, le risque d’un procès anticipé du régime démocratique !
De ce point de vue, on ne peut que s’étonner, une fois de plus, de l affirmation de l’auteur selon laquelle, «une forme d’illusion démocratique est née de l’organisation de scrutins ‘multipartites’ sans réelle acception ni intégration de cette culture démocratique qui est le passage obligé pour…. » ! La culture démocratique ne naît pas ex nihilo ou ne précède pas l’organisation des élections ! L’élection, ou le vote, est une modalité de sélection, un principe de bon sens, qui ne s’impose que progressivement dans la conscience générale, par le biais d’une élite d’abord, d’une minorité donc. C’est, par la suite, un va-et-vient régulier des deux qui les consolide réciproquement !
Par ailleurs, Comme notre cher Achille Mbembé, je souligne et stigmatise moi-même, si vous m’avez bien lu, sous la rubrique « un Président à tout faire », cette dépendance du président africain à l’égard des puissances étrangères, mais j’ajoute, à l’égard des forces internes (tribalisme et régionalisme) également, démontrant ainsi, au-delà, d’une apparente force, la faiblesse réelle de l’institution présidentielle. C’est parce que le « président africain » a beaucoup de pouvoirs qu’il est faible dans les relations internationales comme internes !
Voilà. Mais, la proposition de « repenser le président africain » a bien d’autres vertus….